Description

La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Grand Chambéry (coordonnateur) et les communes de Chambéry, Vimines, Cognin, Bellecombes en Bauges, La Thuile, Lescheraines, Montagnole, Saint Jean d'Arvey, Thoiry, Saint Sulpice, Barberaz et Saint Alban-Leysse. Les 3 lots sont des accords-cadres à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants tous lots confondus et sur la durée totale des contrats sont 246 000 euros HT (montant minimum) 740 000 euros HT (montant maximum)

Informations complémentaires

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. L'accord-cadre sera financé sur les fonds propres de chaque collectivité y compris les emprunts et les subventions publiques sollicitées. Le paiement des prestations sera fait par virement administratif dans les délais prévus selon les règles applicables en matière de comptabilité publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur