Veillio Accord cadre de coordination SPS de niveaux I, II et III pour les opérations routières et voies vertes de catégories I, II et III - secteur des unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert
Description
Le présent accord-cadre avec montant maximum annuel porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de Catégories I, II et III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Acheteur (1)
Titulaire (1)
Lot (1)
Historique du dossier
Accord cadre de coordination SPS de niveaux I, II et III pour les opérations routières et voies vertes de catégories I, II et III - secteur des unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert
Accord cadre de coordination SPS de niveaux I, II et III pour les opérations routières et voies vertes de catégories I, II et III - secteur des unités territoriales de Bagnols sur Cèze et Vauvert
PDF non disponible en apercu
Voir sur BOAMP