Description

La présente consultation est passée en groupement de commandes. Il s'agit d'un accord-cadre composite relatif à une prestation de location-maintenance de contenants, collecte, tri, traitement des déchets ordures ménagères et résiduelles et recyclables sec hors verre. La composition du groupement de commandes est précisée à l'article 1 du RC et CCAP.