Description

Accord-cadre "composite" comportant une partie correspondant à un marché est une partie correspondant à un accord-cadre. La partie marché aura pour objet de confier à un prestataire l'exécution des études maîtrise d'oeuvre phases PRE et AVP du projet du Parc des Forges. La partie accord-cadre et les bons de commande qui seront conclus sur son fondement auront pour objet l'exécution des études maîtrise d'oeuvre phases PRO, DCE-ACT, VISA, DET et AOR ainsi que des missions connexes, particulières ou complémentaires à la mission de maîtrise d'oeuvre.La durée de l'accord-cadre est de 9 ans à compter de sa notification. Cette durée est justifiée par le fait que la durée des missions et des résultats ne saurait être menée en moins de 4 ans compte tenu de l'ampleur du projet et de la complexité des thématiques. La présente opération d'aménagement nécessite l'intervention d'un maître d'œuvre urbain dans la durée, afin de garantir la continuité et la cohérence du projet urbain dans le temps.

Informations complémentaires

Montant maximum de 950 000 Euros HT pour la part unitaire résultant du DQE et montant total de 143 675,00 Euros HT pour la part forfaitaire résultant de la DPGF. L'accord-cadre est mono-attributaire.