Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture de pianos pour l'Opéra national de Paris
Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pianos pour l'Opéra national de Paris. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, tels que régis par les articles R. 2162-2 du code de la commande publique, conclu sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum fixé à 200 000 euro(s) HT, pour lequel il sera sélectionné 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.Le Cahier des caractéristiques et modalités d'exécution relatif à l'accord-cadre (CCME) fixe les termes contractuels généraux entre l'Opéra national de Paris et les Titulaires de l'accord-cadre, pour la conclusion de marchés subséquents relatifs à la fourniture de pianos
Informations complémentaires
Durée ferme de deux ans courant à compter de sa notification, reconductible tacitement deux (2) fois un (1) an. Les prestations se dérouleront dans les locaux du Titulaire et dans les locaux de l'Opéra. La négociation n'est pas autorisée dans le cadre de la présente procédure
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