Description

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique. L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans :

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur n'organise aucune visite dans le cadre de la présente mise en concurrence. Le site étant en culture, celui-ci ne pourra être arpenté, néanmoins, les candidats pourront se rendre à proximité immédiate sur le site et se rendre compte sur place de l'environnement du chantier, afin d'en évaluer objectivement les difficultés et particularités. L'accord-cadre fait l'objet d'une clause d'insertion sociale.