Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (uniquement le lot n°2 pour les prestations hors BPU) et l'émission de bons de commande (lots n°1 à 3) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commandes (3 lots) pour la fourniture de matériel d'illuminations de noël

Informations complémentaires

Conformément à l'article 15.1 du Ccap, il sera possible d'augmenter les maximums du montant de l'accord-cadre dans la limite de 20 % du maximum de chacun des lots