Description

Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande constitué de la SEM CENOVIA, de la SEM ENERGIES et de la SPL CENOVIA CITES sur la base d'une convention de groupement de commandes signée le 29 avril 2025. La SEM CENOVIA est mandataire du groupement de commande et assure à ce titre la coordination au nom des membres le composant en sa qualité de coordonnateur de groupement de commandes. Accord-cadre mono-attributaire d'une durée de 48 mois. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en valeur : Le montant minimum de l'accord-cadre est de : Montant en euro(s) HT : 100 000,00 euro(s)Le montant maximum de l'accord-cadre est de : Montant en euro(s) HT : 600 000,00 euro(s)

Informations complémentaires

Se référer aux dispositions du Règlement de Consultation - Phase I Candidatures Limites concernant le nombre d'opérateurs admis à soumissionner à l'issue de la phase Candidatures sera au maximum de 3