Description

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition et la maintenance de copieurs pour le parc de la commune de Taverny.

Informations complémentaires

L.2124-1, L.2124-2, R.2124-1, R.2124-2, R.2162-13, R.2161-2 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique