Description

Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de réparations de maçonneries pour les châteaux de Castelnau-Bretenoux et de Montal (lot n° 1) ainsi que pour le château de Puyguilhem (lot n° 2)

Informations complémentaires

[Technique d'achat] Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à la conclusion de bons de commande conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-6, et R.2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot est conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal fixé à 300 000,00 € HT par an. [Qualifications] Les qualifications particulières demandées sont les suivantes : Pour le lot n° 1 : • QUALIBAT 3242 Etanchéité liquide (S.E.L.) ou équivalent ; • QUALIBAT 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques ou équivalent. Pour tous les autres lots : QUALIBAT 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques ou équivalent [Durée] Chaque accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. [