Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués sont les montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction (soit 25 000 euro(s) HT maximum par an pour le lot 1 et 80 000 euro(s) HT maximum par an pour le lot 2). La durée de la période initiale est de 12 mois, reconductible 3 fois. L'accord-cadre est conclu à compter de la notification du contrat. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une durée initiale d'un an reconductible 3 fois. Les montants indiqués sont les montants maximum sur la durée totale du contrat (période initiale et reconductions)