Description

L'accord-cadre, dont les attendus techniques sont décrits au cahier des charges, sera conclu pour sa durée totale (reconductions comprises) : - sans volume minimum - avec un volume maximum définis dans les pièces contractuelles

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. L'ensemble des informations concernant les modalités de consultation et d'exécution du contrat (y compris les conditions de paiement dont le délai est de 30 jours fin de mois) est détaillé dans les pièces du Dce à télécharger