Description

L'accord-cadre s'exécutera par emission de bons de commande. Les bons de commande seront émis seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord cadre vise l'achat de prestations répétitives calibrées. La présente consultation comporte 6 lots correspondant à 6 lots géographiques distincts. Chaque accord cadre sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000eurosHT, periode de reconduction comprise. A défaut de reconduction, le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un maximum de 50 000eurosHT sur 12 mois.