Description

Études et analyses des biens archéologiques matériels et des prélèvements du Service Archéologie de Bordeaux Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum. Lot 1 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 2 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 3 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale, Lot 4 : sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat

Informations complémentaires

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique