Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché public prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 24 mois reconductible tacitement 1 fois 24 mois. Pour la période 1 de 24 mois : (sans montant minimum, montant maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT, soit 2 400 000,00 TTC). Pour la période 2 de 24 mois : (sans montant minimum, montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) HT, soit 1 800 000,00 euro(s) TTC). Une action d'insertion est prévue dans les modalités d'exécution du marché public