Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de reconditionnement des fonds d'archives historiques des Archives départementales du Nord
Description
Reconditionnement des fonds d'archives historiques des Archives départementales du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 125 000 euro(s) HT La date du 02/12/2024 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, durée du marché est de 12 mois reconductible 3 fois , sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 125 000 euro(s) Ht
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Historique du dossier
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de reconditionnement des fonds d'archives historiques des Archives départementales du Nord
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