Accord-cadre à bons de commande de modération des expressions des usagers sur les réseaux sociaux de la Ville de Paris
Description
Modération des expressions des usagers sur les réseaux sociaux de la Ville de Paris
Informations complémentaires
- Le présent marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 50 000 euros sur 12 mois. - La durée de ce marché est de 12 mois reconductibles 3 fois. - Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire (article 1.7 du CCAP) - Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations sociales et environnementales, détaillées à l'article 1.6.1 et 1.6.2 du CCAP
Acheteur (1)
Lot (1)
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