Description

Accord-cadre à bons de commande de formations funéraires pour les agents du Service des cimetières parisiens

Informations complémentaires

Le marché a une durée de 24 mois reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Montant minimum : 10 000 euro(s) HT Montant maximum : 70 000 euro(s) HT. Ce marché comporte des clauses environnementales conformément à l'article 1.6.2 du CCAP. Sur le fondement de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.