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Consulter l'avis en vigueur 24-80535 (réponse avant le 15 sept. 2024, 12:00)Accord-cadre à bon de commande Mission d'assistance à Maitrise d'ouvrage développement durable De La Zac de l'écoquartier des Docks à Saint-Ouen-sur-Seine (93)
Description
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en uvre d'une démarche de développement durable sur le Zac de l'écoquartier des Docks à Saint-Ouen-sur-Seine.
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Accord-cadre à bon de commande Mission d'assistance à Maitrise d'ouvrage développement durable De La Zac de l'écoquartier des Docks à Saint-Ouen-sur-Seine (93)
Accord-cadre à bon de commande Mission d'assistance à Maitrise d'ouvrage développement durable De La Zac de l'écoquartier des Docks à Saint-Ouen-sur-Seine (93)
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