Description

26DMT046_Accompagnement des élèves dans les transports scolaires du Territoire de la Côte Ouest.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) sera disponible sur le profil acheteur à compter du 27/02/2026. La date limite de réception des offres est fixée au 13/04/2026 à 12h00 (heure Réunion). L'accord-cadre fait l'objet d'une clause environnementale et sociale (se référer au CCAP). La transmission des candidatures et des offres doit impérativement se faire par voie dématérialisée à l'adresse du profil acheteur: https://www.marches-securises.fr Technique d'achat: Le marché est traité en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec un montant maximum de 8 000 000 € HT pour le lot 1 et un montant maximum de 7 000 000 € HT pour le lot 2 sur toute la durée du contrat (4 ans). Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Lieu d'exécution : sur les 5 Communes du Territoire de l'Ouest