Description

La consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet l'achat par France Travail Hauts-de-France de services de restauration du midi à destination des stagiaires de l’Académie inter-régionale Nord-Est. Passé selon une procédure adaptée selon des modalités librement définies par l'acheteur, le marché prend la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de commandes, conclu avec un ou plusieurs Titulaires, sans minimum et avec un maximum défini en quantités pour la première période contractuelle d’exécution du marché.