Description

Abonnement aux ressources documentaires numériques pour les besoins de la Bibliothèque départementale de l'Ain

Informations complémentaires

Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Accord-cadre à bons de commande, pour le lot 1 : avec un minimum = 4 000,00 euro(s) Ht et un maximum = 20 000,00 euro(s) Ht, pour le lot 2 : avec un minimum = 20 000,00 euro(s) Ht et un maximum = 80 000,00 euro(s) Ht, pour le lot 3 : avec un minimum = 4 000,00 euro(s) Ht et un maximum = 40 000,00 euro(s) Ht. Les montants minimum et maximum sont identiques pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Les montant inscrits aux articles 2.1.3,6 et 6.1.2 correspondent aux montants maximum Ht pour la durée totale de l'accord-cadre. Le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres s'élève pour le lot 1 à 70 150,00 euro(s) Ht, pour le lot 2 à 208 552,97 euro(s) Ht et pour le lot 3 à 137 308,00 euro(s) Ht