Description

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Informations complémentaires

Pour les lots 1 et 2, le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant maximum. Il est conclu pour une durée d'un an ferme, et pourra être reconduit tacitement pour trois périodes d'un an chacune. Le montant maximum par période est de 100 000 euros HT pour le lot 1 et de 9 000 euros HT pour le lot 2. Le lot 1 est passé selon une procédure d'appel d'offres ouverte. Le lot 2 est passé selon une procédure distincte, procédure adaptée, en application des articles L. 2123-1 et R.2123-1 2 °. La procédure est conduite selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. Les prestations sont financées par le budget régional.