Description

La consultation a pour objet l'abonnement à un agrégateur de contenus numériques modulables et personnalisables pour les besoins des membres du groupement de commande constitué entre le Département de la Côte-d'Or et la Commune de Talant. Département de la Côte-d'Or : - Montant minimum en EUR HT : 24 000 - Montant maximum en EUR HT : 161 500 Commune de Talant : - Montant minimum en EUR HT : 1 000 - Montant maximum en EUR HT : 8 500.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Coordonnateur du groupement de commandes : Département de la Côte-d'Or Référence à la convention constitutive du groupement de commandes : Convention du 30 juillet 2024 Le Département de la Côte-d'Or est coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Commune de Talant.