Description

Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique La consultation a pour objet : Dans le cadre de ses missions, le service aménagement souhaite pouvoir solliciter les compétences de prestataires afin d'étudier, d'établir et/ou de vérifier l'opportunité et la faisabilité technique et financière des éléments de programmes envisagés au sein des opérations d'aménagement.