Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture de lubrifiants (huiles moteur, graisses, lubrifiants synthétiques, huiles hydrauliques...) utilisés par les Ateliers automobile de Toulouse Métropole et par les Ateliers mécaniques des autres services techniques de la collectivité (Direction des Sports, des Espaces Verts, Territoires...) Lieu(x) d'exécution : Territoire de Toulouse métropole 31000 Toulouse

Informations complémentaires

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 300 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale 15 500,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction