Description

Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération : Valence Romans Agglo

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Epci Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur