Veillio 24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un montant maximum annuel de : Lot n°1 : 1 000 000,00 euro(s) Ht. Lot n°2 : 500 000,00 euro(s) Ht
Acheteur (1)
Lots (2)
Historique du dossier
24SF02 - Marché de distribution en porte à porte pour les pavillons des composteurs, sensibilisation, suivi et accompagnement du compostage domestique
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