Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lot(s). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Toulouse Métropole et la Commune de Toulouse rencontrent les mêmes besoins en ce qui concerne la location de véhicules, d'engins et de matériels associés de Travaux Publics (TP), avec et sans chauffeur. Il est donc opportun, pour les deux collectivités, de procéder à la location de véhicules, d'engins et de matériels de TP dans le cadre de l'entretien, de la maintenance, de l'aménagement et de la remise en état du patrimoine communautaire et communal

Informations complémentaires

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Membres du groupement de commandes : -Toulouse Métropole -Commune de Toulouse Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Metropole. Concernant les lots n° 2-3-4, selon les modalités indiquées au Ccp § 1.4.2, l'attribution des bons de commande se fera par roulement en cascade à partir du premier titulaire. le premier titulaire est Kiloutou ; le deuxième titulaire est Locaforce-Delhomme Location ; le troisième titulaire est Rentforce