Description

La présente consultation concerne les travaux de remplacement du revêtement du terrain d'honneur de l'Estagnol. Remplacement du gazon synthétique comprenant la dépose et l'évacuation du revêtement actuel, la préparation du support, la fourniture et la pose d'un nouveau gazon synthétique, la réalisation des tracés des lignes de jeux conformément aux règlements fédéraux football et rugby avec fournitures accessoire.

Informations complémentaires

La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Une clause de réexamen est définie à l'article 1.7 du RC et 3 du CCAP. Une clause de réalisation de prestations similaires est définie à l'article 1.8 du RC. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Une clause de développement durable est définie à l'article 2.4 du RC et 12 du CCAP. Par dérogation à l'article 28.1 du CCAG - Travaux, la période de préparation débute à compter de la date mentionnée par l'ordre de service prescrivant de commencer cette période. Elle est de 7 jours calendaires. A titre indicatif, cette période est initialement prévue du 23/06/2025 au 29/06/2025. Le délai d'exécution des travaux débute à compter de la date fixée dans l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Il est de 49 jours calendaires. A titre indicatif, l'exécution des travaux est initialement prévue du 30/06/2025 au 17/08/2025. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du RC. Une clause de garantie financière est définie à l'article 8 du CCAP. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance sont définies à l'article 9.1 du CCAP. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental définies à l'article 12 du CCAP. Une clause de garantie des prestations est définie à l'article 14 du CCAP.