Description

La présente consultation concerne l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réutilisation des eaux usées traitées de la métropole Toulon Provence Méditerranée La Métropole Toulon Provence Méditerranée souhaite étudier : - La valorisation des EUT de ses STEP (AmphitriA, AmphorA, Almanarre, Porquerolles et Port-Cros) dont les rejets s'effectuent en mer, à raison d'environ 28 millions de m3 au total - Les potentialités de production et de valorisation d'EUT à partir d'eaux usées brutes en provenances directe du réseau d'assainissement, en des points stratégiques du territoire.

Informations complémentaires

Les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 4.2 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. La méthode de notation est définie à l'article 8.2 du RC. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 9 du CCAP. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois maximum à compter de la date de notification du contrat. La phase 1 de la DPGF fait l'objet d'un Ordre de service de démarrage des prestations. Les phases 2 et 3 feront l'objet de bons de commande.