Description

La présente consultation est lancée pour assurer la mission de maitrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation des émissaires secondaires : Eden Roc et « ancienne corniche », ainsi que la démolition de l'émissaire Renécros, sur la Commune de Bandol

Informations complémentaires

Les prestations sont divisées en 4 tranches : - TF : mission témoin (AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR) - TO1 : dossiers réglementaires - TO2 : réunions complémentaires - TO3 : Inspections subaquatiques et cartographie biocenoses Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les modalités de financement et de paiement sont définies à l'article 4.1 du RC. L'article 1.6 du RC prévoit la possibilité de réaliser des prestations similaires. Les critères et sous critères sont définies à l'article 8.2 du RC. Les variantes sont interdites. Les procédures de recours sont définies à l'article 10.2 du RC. Les délais sont définis à l'article 7 du CCAP