Description

Acquisition de matériels d'entretien à destination des collèges et prestations associées

Informations complémentaires

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures Lot 1 : Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht_ 120 000 euro(s) Ttc et montant maximum sur 3 ans : 300 000 euro(s) Ht_ 360 000 euro(s) Ttc Lot 2 : Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) Ht_108 000 euro(s) Ttc et montant maximum sur 3 ans : 270 000 euro(s) Ht_324 000 euro(s) Ttc L'estimation de chaque lot est la suivante : Lot 1 : Montant estimatif annuel : 80 000 euro(s) Ht_96 000 euro(s) Ttc et montant estimatif sur 3 ans : 240 000 euro(s) Ht_288 000 euro(s) Ttc Lot 2 : Montant estimatif annuel : 75 000 euro(s) Ht_90 000 euro(s) Ttc et montant estimatif sur 3 ans : 225 000 euro(s) Ht_270 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la notification du contrat.