Description

Le marché a pour objet : - les produits mentionnés sur les Bordereaux de Prix Unitaires (cf annexes à l'Acte d'engagement) - éventuellement d'autres produits de même nature figurant au catalogue du fournisseur et faisant l'objet d'une remise sur les prix du tarif applicable à l'ensemble de la clientèle (cf mêmes annexes) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre avec maximum pour chaque lot, pour un maximum tous lots confondus à 420 000 euro(s) H.T. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs

Informations complémentaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le lot n°1 de l'accord-cadre a été notifié le 05/08/2025. Le lot n°2 de l'accord-cadre a été notifié le 06/08/2025. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, est de 420.000,00 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de cet avis.