Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Ce marché concerne l'acquisition ou la location de systèmes d'impression, des logiciels de gestion de ces systèmes et de prestations associées. Il s'agit d'un accord-cadre passé dans le cadre de la convention de groupement de commandes entre le Département de l'Ardèche (CD07), et les membres du groupement. Le Département de l'Ardèche est désigné comme coordonnateur du groupement de commandes, chargé à ce titre d'organiser l'ensemble des opérations de procédures de marchés publics faisant l'objet du groupement, notifier les marchés, les contrats étant signés et exécutés par chacun des membres du groupement.<br/>