2024-FA0267 - Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes
Description
Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes
Informations complémentaires
* Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures : * Montant minium sur la durée de l'accord-cadre : 400 000 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s) Ttc * Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 2 500 000 euro(s) Ht soit 3 000 000 euro(s) Ttc * L'estimation annuelle du Département de la Moselle est de :123 000 euro(s) Ht * L'estimation annuelle du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Moselle est de 200 000 euro(s) Ht * Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration * Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Les annexes au Cctp 1, 2 et 3 seront transmises par le Département sur demande écrite des candidats formulée sur la plateforme Aws achat
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Historique du dossier
2024-FA0267 - Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes
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