Description

L'accord-cadre s'exécutera en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents à bons de commande. Les bons de commande seront émis et les marchés subséquents seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. Les missions suivantes donneront lieu à l'émission de bons de commande : Missions de conception globale (plan guide-scénarii- AVP - PRO - ACT), Missions complémentaires (Actualisation du plan Guide, Dossier Loi sur l'eau (déclaratif ou porté à connaissance), Constitution du cahier de recommandations architecturales, urbaines et paysagères (CRAUP) , Réalisation d'un plan de gestion et d'entretien des espaces verts, noues et plantations, Mission d'accompagnement des services techniques pour la gestion des espaces verts, noues et plantations) et missions particulières. Les missions suivantes donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents : missions de conception partielle (AVP-PRO - ACT), missions opérationnelles (VISA - DET - AOR).