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L?objet de l?accord cadre est un contrat établissant les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation d?études structure et façade en bâtiment dans le cadre d?une assistance à maîtrise d?oeuvre sur des phases de type loi MOP (DIAG/ESQ, APS, APD, PRO, VISA DET?) sur le patrimoine de la DGAC et du ministère des Armées.

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents relatif à l'acquisition de sujets lumineux et de consommables pour les festivités

ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DES TOITURES AU MÉMORIAL NATIONAL DE LA PRISON DE MONTLUC A LYON Les prestations objet de l'accord-cadre se décomposent en deux étapes : Étape 1 : Diagnostic qui fera l'objet du 1er marché subséquent ; Étape 2 : Maîtrise d'oeuvre pour l'opération de travaux sur les toitures.

Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture, le montage et la mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de Haute-Corse de la CCI de Corse.

Accord cadre à marchés subséquents mono-attributaire pour la réalisation d'un diagnostic et d'une mission de MOE relative aux travaux de l'Eglise Abbatiale de St Antoine L'Abbaye

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de travaux divers pour le compte du groupement hospitalier de territoire (GHT) 21-52 - Relance des lots n°7 ? Serrurerie et 23 ? Signalétique suite à déclaration sans suite

Accords-cadres à marchés subséquents relatifs aux travaux d'infrastructure de voirie intégrant la gestion des eaux pluviales, à Paris

Restructuration et extension des vestiaires et clubs house au complexe sportif de Sainte Marie à Pornic

PRESTATIONS D'INSERTION PROFESSIONNELLE EN FAVEUR DES DEMANDEURS D'EMPLOI DU DEPARTEMENT DU DOUBS AYANT POUR SUPPORT LA REALISATION DE PETITS TRAVAUX D'ENTRETIEN D'OUVRAGE D'ART

La présente consultation est sous forme de marchés subséquents multi attributaires de trois prestataires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, avec une remise en concurrence tous les ans des trois candidats sélectionnés, elle concerne le transports de personnes accueillies au sein de l'Etablissement

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services relatif à la création d'un site internet touristique pour le Département du Nord

Maîtrise d'oeuvre relative à la restructuration et l'extension du collège « Philippe Grenier » à Pontarlier (25)

Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la vérification du bon usage des fonds publics versés par l'ARS Grand Est

Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents portant sur des travaux de courant fort/courant faible affectant le patrimoine immobilier de la Région Bretagne.

MOE réfection des toitures terrasses du « Village des Clubs

Restructuration et extension des vestiaires et clubs house au complexe sportif de Sainte Marie à Pornic

ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS CONCERNANT LES TRANSPORTS EN COMMUN DE PASSAGERS POUR L'UNIVERSITE DE CORSE

Restructuration et extension des vestiaires et clubs house au complexe sportif de Sainte Marie à Pornic

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de travaux pour les besoins du Mandat travaux REV (5 lots)

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de travaux - travaux relatifs à la réhabilitation de reseaux d'assainissement