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Un plan local d'urbanisme plus accessible et intelligible grâce au Legal Design

Travaux de réaménagements intérieurs du Lille Art Métropole (9 lots)

Accompagnement à la rédaction et au suivi de procédures de la commande publique pour l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Accord-cadre à bons de commande. Marché à procédure adaptée passé en application de l article R.2123-1 alinéa 3° du Code de la commande publique.

La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique.

Travaux de création d'une voie verte le long de la RM 141b sur les communes d'Escobecques, Radinghem-en-Weppes et Le Maisnil

Le marché a pour objet le renouvellement de la plateforme APOGE du Pôle Commande Publique Grand Est de l'agence GRAND E-NOV+. Le marché est un marché à procédure adaptée ouverte. Il est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. Le marché est un marché mixte à prix unitaire et forfaitaire dont : - le montant estimatif pour la partie développement est d'environ 15 000 euros HT - le montant estimatif annuel de la partie hébergement et maintenance est fixé entre 20 000 euros H

Fourniture de couches pour les enfants de 2 mois à 4 ans des crèches et multi accueils gérés par la ville d'Aix-les-Bains. Allotissement : L'accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes pertinentes. Accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande prévu aux articles R 2162-1 à R 2162-6 du code de la commande publique pour un montant maximum annuel de 22 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an à c

AOO Mission Assistance Technique et Globale à Maîtrise d'Ouvrage pour la réhabilitation et l?extension de la zone GHSC (groupement hélicoptères de la Sécurité Civile) dans le cadre d'un marché public global de performance à l'aéroport de Nîmes

Appel d’offres ouvert – articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique

TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTÉRIEURES DU COMMISSARIAT DE MANOSQUE (04)

Protection des marques

Entretien des fossés pluviaux et des bords de routes de la commune de Saint-Tropez

Acquisition d'un navire rapide et d'une remorque routière pour l'Antenne RAID de Guyane

PRESTATIONS DE TRAVAIL EFFECTIF ET D'ASTREINTE DE PRATICIENS INTERIMAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DES GROUPEMENTS HOSPITALIERS TERRITORIAUX DES PAYS DE LA LOIRE

Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :

Acquisition, mise en service et maintenance d un logiciel de gestion des données patients, des cotations et facturations des actes et des rendez-vous.

COMMANDE PUBLIQUE D'oeUVRE D'ART PASSÉE AU TITRE DE L'OBLIGATION DE DÉCORATION DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES DITE "1% ARTISTIQUE"

SIEGE DE LA CALI - Aménagement des anciens Garage et logement de fonction en Salle de formation et bureaux

Location d'engins et véhicules techniques pour les services de la Ville de Neuilly-sur-Seine. La consultation est décomposée en 4 lots. Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique.