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MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (S.P.S) SUR 4 ANS

Marché global sectoriel (MGS) au sens de l'article L.2171-5 du code de la commande publique (CCP), de conception, construction, aménagement, entretien, maintenance pour la construction d'un Troisième Pavillon Psychiatrique sur le site Saint Pierre

La présente procédure de passation concerne l?attribution d?un marché géré par un groupement de commande. Ce marché sera signé et notifié par le coordonnateur, au nom et pour le compte du groupement, mais sera exécuté techniquement et financièrement par chaque membre de ce groupement, en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique. Les membres constitutifs du groupement qui ont la qualité de pouvoirs adjudicateurs sont : - La Communauté de Communes du Pays de Co

Mission de coordinateur SPS pour les opérations d’aménagement des espaces extérieurs des Provinces à Laxou, du Plateau de Haye à Laxou, Maxéville et Nancy et des Nations à Vandoeuvre dans le

Fourniture et livraison de colis de noël et de boites de chocolats pour les aînés de la ville de Troyes - Relance du lot n°2 : Fourniture et livraison de boîtes de chocolats-.

PRODUCTION ET DISTRIBUTION DE REPAS JOURNALIERS ET PRESTATIONS OCASSIONNELLES POUR LE PERSONNEL DU SERVICE NATIONAL DE LA POLICE SCIENTIFIQUE A ECULLY

MARCHÉ GLOBAL DE PERFORMANCE Passé en application des articles L.2124-4, L.2171-3, R.2124-1, R.2124-5, R.2142-17, R.2161-24 à R.2161-31 et R.2171-2 à R.2171-22 du code de la commande publique Conception, réalisation, exploitation et maintenance d'un centre aqualudique intercommunal du Grand Guéret Procédure de dialogue compétitif avec jury

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Marché public de fournitures et de services. La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des articles L 2124-1, L 2124-2, R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).

LOMME - Requalification de l'avenue de la République

REALISATION D'UN PARKING PUBLIC D'USAGE PARTAGE EN SUPERSTRUCTURE AUX ABORDS DU CENTRE HOSPITALIER DU MANS ET DU CENTRE DE CANCEROLOGIE DE LA SARTHE. La présente consultation concerne uniquement le lot suivant : Lot n° 16 - JALONNEMENT DYNAMIQUE faisant l'objet d'une procédure adaptée (petit lot) au titre de l'article Article R2123-1 2° du code de la commande publique

Acquisition, livraison et installation complète d'un système de recyclage automatisé des eaux de portique de lavage pour le SGAMI SUD à Marseille

Consommables Balayeuses La présente consultation concerne : la fourniture et la livraison de consommables de balayeuses. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de

Accompagnement de la Métropole de Lyon dans son plan de sensibilisation à l'accès la commande publique

Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement et l'extension du musée de l'Annonciade à Saint-Tropez

MAPA - MARCHÉ PUBLIC D'ÉTUDE - Prestations de conseils et d'assistance en droit de la commande publique pour le compte du GHT Jura.

La consultation a pour objet un contrat de concession de services, soumis aux dispositions des articles L1411-1 à L.1411-12 et R. 1411-1 et suivants du CGCT et à l'article L1121-3 et la 3e partie du code de la commande publique.

TRAVAUX DE POSE ET DE DÉPOSE DE MOBILIER URBAIN

Le présent accord-cadre a pour objet le traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU). Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.

Procédure avec négociation organisée conformément aux articles R.2161-12 à R. 2161-20 du Code de la Commande Publique