Acheteur - COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE

29 appels d'offres publiés — Voir tous les marchés publics

Principaux titulaires de ces marchés

Appel d'offres
J-27

Restauration hydromorphologique de L'Écrevisse et création de zones d'expansion de crues entre Grosne et Brebotte

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
Réhabilitation environnementale
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 13 nov. 2026
Date limite de réponse 10 déc. 2026
Attribution

Réalisation d'un marché couvert intercommunal sur la commune de Grandvillars (90)

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Travaux
9 lots
Travaux de construction de bâtiments
Formulaire national standard (FNS)
Publié le 21 août 2026
Appel d'offres
Clôturé

Prestations d'entretien des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales, et de réalisation d'inspections télévisées

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
Services de curage des égouts
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 13 août 2026
Clôturé le 15 sept. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Sécurisation qualitative de l'eau potable de la CCST

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Services
2 lots
137 000 €
Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 30 juin 2026
Clôturé le 18 août 2026
Appel d'offres
Clôturé

Réalisation d'un marché couvert intercommunal sur la commune de Grandvillars (90)

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Travaux
9 lots
Travaux de construction de bâtiments
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 21 mai 2026
Clôturé le 22 juin 2026
Appel d'offres
Clôturé

marché de travaux pour la mise en séparatif de l'assainissement et réhabilitation de réseaux sur la commune de Faverois Phase 2 : Le long du ruisseau " le Charmey ", la Rue des Prés et la Rue Basse

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Travaux
1 lot
Équipement de réseau d'assainissement
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 16 mars 2026
Clôturé le 10 avr. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Mission de maîtrise d'oeuvre partielle pour la restauration écologique de la zone humide au lieu-dit " Les Prés Marguitha " à Suarce (90)

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
Marché à procédure adaptée (MAPA)
Procédure adaptée
Publié le 9 févr. 2026
Clôturé le 26 févr. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes portant sur des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable et d'assainissement sur la CCST pour 1 an ferme reconductible 3 fois (2026 - 2030)

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Travaux
1 lot
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 2 févr. 2026
Clôturé le 25 févr. 2026
Appel d'offres
Clôturé

Marché public de travaux pour le remplacement des menuiseries extérieures du site des Fonteneilles, rue Frédéric JAPY à BEAUCOURT (90 500).

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Travaux
2 lots
Travaux de menuiserie
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 6 janv. 2026
Clôturé le 6 févr. 2026
Attribution

Schéma directeur d'assainissement de la CCST, création du SIG assainissement, zonages d'assainissement et analyse des risques de défaillance des stations de traitement de Grandvillars et de Beaucourt

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté de Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
229 290 €
1 titulaire
Services d'ingénierie
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 15 nov. 2025
Appel d'offres
Clôturé

Prestations de valorisation agricole des boues des stations d'épuration de Grandvillars et de Beaucourt

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
Services d'évacuation des boues
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 7 oct. 2025
Clôturé le 28 oct. 2025
Appel d'offres
Clôturé

Diagnostic amiante plomb

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
Marché à procédure adaptée (MAPA)
Procédure adaptée
Publié le 23 sept. 2025
Clôturé le 16 oct. 2025
Appel d'offres
Clôturé

Schéma directeur d'assainissement de la CCST, création du SIG assainissement, zonages d'assainissement et analyse des risques de défaillance des stations de traitement de Grandvillars et de Beaucourt

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté de Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
Services d'ingénierie
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 24 juin 2025
Clôturé le 11 août 2025
Appel d'offres
Clôturé

Renouvellement conduite AEP rue des Verdots à Beaucourt

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Travaux
1 lot
115 000 €
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 3 juin 2025
Clôturé le 30 juin 2025
Appel d'offres
Clôturé

Mise en séparatif des réseaux et des branchements d'assainissement et travaux de voirie Rue du 11ème Dragon à JONCHEREY

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Travaux
1 lot
Travaux d'assainissement
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 12 mai 2025
Clôturé le 4 juin 2025
Appel d'offres
Clôturé

Diagnostic et définition d'un programme d'actions pour la restauration hydromorphologique de l'Allaine et de la Covatte dans la plaine de Grandvillars.

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
Réhabilitation environnementale
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 31 janv. 2025
Clôturé le 10 mars 2025
Annulation

Remplacement de la centrale de traitement de l'air du centre aquatique intercommunal de la CCST

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Travaux
Formulaire national standard (FNS)
Publié le 14 janv. 2025
Appel d'offres
Clôturé

Etude de danger et élaboration du dossier réglementaire pour la régularisation de la digue de la ZAC de l'Allaine à Delle (90) en système d'endiguement

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
Évaluation des risque et dangers pour la construction
Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
Marché à procédure adaptée (MAPA)
Procédure adaptée
Publié le 31 déc. 2024
Clôturé le 6 févr. 2025
Appel d'offres
Annulé

Remplacement de la centrale de traitement de l'air du centre aquatique intercommunal de la CCST

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Travaux
1 lot
Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Formulaire national standard (FNS)
Procédure adaptée
Publié le 26 nov. 2024
Clôturé le 15 janv. 2025
Appel d'offres
Clôturé

PRESTATION DE TRANSPORT, TRIS ET VALORISATION DES EMBALLAGES ISSUS DE LA COLLECTE SELECTIVE (multimatériaux) ET DES CARTONS DE DECHETTERIE (monomatériaux)

Lieu de publication

90 - Territoire de Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)

Acheteur

Communauté Communes du Sud Territoire

Services
1 lot
Prestations de services pour la collectivité
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Publié le 21 nov. 2024
Clôturé le 13 déc. 2024