Description

Mission de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR. Mission complémentaire n°1 : "Etude de faisabilité de modernisation de la station d'épuration"

Informations complémentaires

La signature électronique est requise, l’acte d’engagement, y compris ses annexes éventuelles (mise au point, DC4, etc…), sera signé électroniquement selon les modalités prévues par l’arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique. Possibilité de recours aux marchés similaires conformément aux articles R. 2122-1 à R. 2122-11 du Code de la Commande Publique, à hauteur d’un montant de 40 000,00 € HT.