Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Dans le cadre du projet de Véloroute entre Toulouges et Le Soler, cette consultation a pour objet la réalisation d'une passerelle sur le cours d'eau de la Basse sur la commune de Toulouges