Travaux sur le réseau séparatif et unitaire d'assainissement collectif et remplacement d'organes hydrauliques sur le réseau d'eau potable
41 - Loir-et-Cher (Centre-Val de Loire)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Description
Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande-Marché à Procédure Adaptée - Articles R 2123-1-1, R 2123-4 et 5, Article R. 2162-4-2°, R 2162-1 à 6 et 13 à 14 du Code de la Commande Publique
Publié le 6 août 2025 Clôturé le 3 oct. 2025, 12:00
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