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TRAVAUX SÉCURISATION ENTRÉE DES SERVICES DE SOINS

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Mise à disposition du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme : https://marches.maximilien.fr/ Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Copie de sauvegarde : Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée à tout moment en application des articles L. 2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique: voir 7.1 du CCAP