Travaux publics environnementaux de restauration de milieux aquatiques du Thouet et de ses affluents.
49 - Maine-et-Loire (Pays de la Loire)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
La restauration des milieux aquatiques du bassin du Thouet et de ses affluents sur le secteur de compétence de Saumur Val de Loire Agglomération (et la commune de Saint-Martin-de-Sanzay - 79).
Informations complémentaires
Financement sur fonds propres. Pour le financement sur fonds propres, le paiement s'effectue sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Accord- cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 700 000 € HT et une possibilité d'avance à hauteur de 30 %.
Publié le 13 mars 2026 Date limite de réponse 17 avr. 2026, 12:00
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