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Travaux divers en aménagements liés aux espaces verts
Description
Travaux divers en aménagements liés aux espaces verts
Informations complémentaires
Conformément à l’article L. 2113-13 du code de la commande publique, le présent marché est réservé aux structures de l’insertion par l’activité économique, mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés. Il comporte une clause d’insertion professionnelle de publics éloignés de l’emploi.
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