Description

Le lot 06 "Menuiseries extérieures" est relancé suite à la déclaration sans suite. Les travaux sont décrits dans le CCTP.

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des travaux débute à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement.