Description

Suite à la consultation 2023_012bis, les lots 05 "Revêtements de façades", 06 "Menuiseries extérieures", 08 "Menuiseries intérieures" et 09 "Serrurerie - métallerie" ont été déclaré inacceptables en vertu de l'article L.2152-3 du code de la commande publique. Ces lots sont concernés par cette consultation. Les travaux sont décrits dans les CCTPs. Les lots 05, 06 et 08 comportent des PSE obligatoires.