Travaux d'entretien du patrimoine arboré du Domaine Royal de Randan (63)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Informations complémentaires
Forme de marché : Accord-cadre. Mode d'exécution : Forfaitaire et A bons de commande. Durée initiale du contrat : 18 mois. Date de commencement d'exécution : date de la notification. La date prévisionnelle des travaux est le 18 mars 2024. Reconductible : Non. Durée maximale du contrat 18 mois. L'accord-cadre comprend : une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, une partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande. La partie des prestations traitées à bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000,00 euros HT.
Publié le 26 janv. 2024 Clôturé le 19 févr. 2024, 12:00
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